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jeudi 14 avril 2011

ALD : Définition et liste

Les Affections de Longue Durée ou ALD.

Affection de longue durée exonérante :

Une affection de longue durée exonérante est une maladie qui nécessite un suivi et des soins prolongés (plus de six mois) et des traitements coûteux ouvrant droit à la prise en charge à 100 %. Il s'agit :
  • des affections de longue durée inscrites sur une liste établie par le Ministre de la Santé (liste des A.L.D. 30) :
  1. accident vasculaire cérébral invalidant ;
  2. insuffisances médullaires et autres cytopénies chroniques ;
  3. artériopathies chroniques avec manifestations ischémiques ;
  4. bilharzioze compliquée ; 
  5. insuffisance cardiaque grave, troubles du rythme graves, cardiopathies valvulaires graves, cardiopathies congénitales graves ;
  6. maladies chroniques actives du foie et cirrhoses ;
  7. déficit immunitaire primitif grave nécessitant un traitement prolongé, infection par le virus de l'immuno-déficience humaine (VIH) ;
  8. diabète de type 1 et diabète de type 2 ;
  9. formes graves des affections neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave ;
  10. hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ;
  11. hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ;
  12. hypertension artérielle sévère ;
  13. maladie coronaire ;
  14. insuffisance respiratoire chronique grave ;
  15. maladie d'Alzheimer et autres démences ;
  16. maladie de Parkinson ;
  17. maladies métaboliques héréditaires nécessitant un traitement prolongé spécialisé ;
  18. mucoviscidose ;
  19. néphropathie chronique grave et syndrome néphrotique primitif ;
  20. paraplégie ;
  21. périartérite noueuse, lupus érythémateux aigu disséminé, sclérodermie généralisée évolutive ;
  22. polyarthrite rhumatoïde évolutive grave ;
  23. affections psychiatriques de longue durée ;
  24. rectocolite hémorragique et maladie de Crohn évolutives ;
  25. sclérose en plaques ;
  26. scoliose structurale évolutive (dont l'angle est égal ou supérieur à 25 degrés) jusqu'à maturation rachidienne ;
  27. spondylarthrite ankylosante grave ;
  28. suites de transplantation d'organe ;
  29. tuberculose active, lèpre ;
  30. tumeur maligne, affection maligne du tissu lymphatique ou hématopoïétique;

* La liste des 30 affections de longue durée (ALD 30) est fixée par le code de la sécurité sociale (art. D 322-1)
  • des affections non inscrites sur la liste et répondant aux critères suivants : forme évolutive ou invalidante d'une affection grave caractérisée pour des soins d'une durée prévisible de plus de six mois ;
  • et des polypathologies invalidantes nécessitant des soins continus d'une durée prévisible supérieure à six mois.

Pour ces affections, l'Assurance Maladie rembourse à 100 % (du tarif de la Sécurité Sociale) les dépenses liées aux soins et traitements nécessaires.

Affection de longue durée non exonérante :

Une affection de longue durée non exonérante est une affection qui nécessite une interruption de travail ou des soins d'une durée supérieure à six mois, mais qui n'entre pas dans l'une ou l'autre des catégories ci-dessus et qui n'ouvre pas les droits à la prise en charge à 100 %.

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