La retraite des salariés : comprendre, améliorer et calculer

Adapté aux particuliers comme aux professionnels, ce guide synthétise les différents régimes de retraite du secteur privé, et répond aux questions que se posent les salariés. Des fiches pratiques, un récapitulatif en fin de chapitres et la présentation de la réforme des retraites de 2010 en font un livre didactique.

La réforme des retraites a été promulguée, avec ses mesures phares sur le recul de l'âge légal, la prise en compte des carrières longues, et de la pénibilité...

Mais pour les candidats au départ, les questions subsistent entre les changements liés aux réformes, les démarches administratives et les modalités de calcul des pensions.

Est-il toujours possible de partir à la retraite avant 60 ans ? Comment "racheter" des années d'études ou des années incomplètes ? Quelles sont les règles en matière de cumul emploi-retraite ? Comment compléter sa pension de retraite ?

Ce livre est conçu pour apporter une réponse précise et actualisée à toutes les questions des futurs retraités. Véritable mode d'emploi, il présente toutes les informations utiles pour préparer son départ à la retraite avec sérénité.

Auteur : Christiane MASSOT-CAZAUX

Date d'édition : 23/06/2011 (3ème édition) - Editeur : GERESO

L'épargne salariale

Dans une conjoncture où le pouvoir d'achat stagne et où il devient nécessaire d'anticiper sa retraite, l'épargne salariale est une solution idéale pour se constituer une réserve d'argent. 

Avant de l'envisager, il convient cependant de bien connaître les mécanismes et les produits proposés. En associant financièrement les salariés à la bonne marche de l'entreprise, l'épargne salariale représente un moteur de motivation, et permet d'enrichir le dialogue social. 

Véritable tour d'horizon des dispositifs de l'épargne salariale, cet ouvrage offre à tous les acteurs de l'entreprise les informations nécessaires à la mise en oeuvre d'un système d'épargne salariale adapté.

Auteur : Christiane MASSOT-CAZAUX

Date d'édition : 29/10/2009 - Editeur : GERESO

Prévenir un contrôle URSSAF

Plus de 50 % des entreprises contrôlées font l'objet d'un redressement URSSAF ? Pour se prémunir d'un contentieux, il est nécessaire d'anticiper les différentes facettes du contrôle, appréhender les enjeux fiscaux, définir les facteurs de risques et valider ses pratiques au regard, notamment, des dernières évolutions législatives en matière de prélèvements sociaux. Rédigé par un expert de la paie, ce guide pratique, auquel sont associés tous les outils opérationnels, permettra à chaque entreprise d'anticiper et gérer sereinement son prochain contrôle URSSAF.

13 étapes :

• appréhender les enjeux du contrôle
• évaluer la probabilité du contrôle
• définir les facteurs de risques
• déterminer les ressources et l'organisation nécessaires
• valider les pratiques en matière d'avantages en nature et de frais professionnels
• vérifier les compléments de rémunération
• valider le calcul de la réduction générale de cotisation
• contrôler les dossiers de rupture des contrats de travail
• vérifier les cas particuliers
• contrôler les sommes versées par le CE
• vérifier les bases de cotisations
• rédiger le diagnostic
• formuler les préconisations

3 phases :

• préparer
• piloter
• faire le bilan

Auteur : Antoine Fonteneau - Date de parution : 30/09/2010

Editeur : GERESO Edition

Aide mémoire prévoyance et retraite

Savoir anticiper les conséquences des risques prévoyance (maladie, incapacité, invalidité, décès, dépendance) et de la cessation de l'activité professionnelle de votre client (salarié, professionnel libéral, commerçant, artisan, exploitant agricole) et vendre des compléments de prévoyance et de retraite.

Auteur : Ouvrage collectif - Date de parution : 11/03/2011

Edition : Editions Francis Lefebvre

Réforme des retraites

Tout sur la Loi du 9/11/2010 et ses décrets d'application du 30/12/2010.

Age de la retraite, mise à la retraite, emploi des seniors, gestion des carrières, pénibilité, épargne retraite, pensions des salariés et des non-salariés, indemnisation du chômage, cumul emploi-retraite…

Toutes les conséquences de la loi du 9 novembre 2010 sont exposées et les décrets d’application du 30/12/2010 sont pris en compte.

L’OUVRAGE PRESENTE LES NOUVEAUTES et les replace dans leur contexte 

• les nouveaux droits des salariés ainsi que ceux des artisans, industriels, commerçants, agriculteurs et professions libérales,
• la pension : quand la liquider et comment la calculer,
• le rachat des trimestres,
• la préparation de la retraite (gestion de la fin de carrière, emplois pour les seniors et aides de l’Etat),
• les obligations pour les entreprises pour garantir l’égalité professionnelle et prévenir la pénibilité.

Date de parution : 18/01/2011 - Editions Francis LEFEBVRE

Organiser la mobilité internationale de ses salariés

Présentation

Préparez et gérez l'expatriation de vos salariés avec la conduite de projet. Un transfert international au sein d'une entreprise est une tâche délicate, qui définira souvent la politique internationale de la société. 

Comment envisager l'envoi d'un salarié à l'étranger ? Quelles sont les formalités à accomplir ? Comment préparer le départ et le bon déroulement de la mission ? Comment gérer la période passée à l'étranger ? Comment réintégrer le salarié à son retour ? 

En s'appuyant sur les outils de la conduite de projet, cet ouvrage offre les réponses à ces questions, et les clés pour organiser sereinement un transfert international, qui posera les bases de votre politique de mobilité internationale. 

De l'identification du contexte de la mission à l'analyse après le retour du salarié, disposez à chaque étape d'instruments opérationnels : charte de mobilité internationale, liste des examens de santé, formalités liées au départ de la famille, grille de suivi des coûts... Suivez le guide, et accompagnez vos expatriés !

Sommaire

3 phases :

1. préparer
2. piloter
3. faire le bilan

10 étapes :

1. identifier la mission et son contexte
2. encadrer la mission
3. préparer le package de mobilité
4. sélectionner un candidat
5. organiser les formalités d'expatriation
6. effectuer le transfert
7. gérer la période d'expatriation
8. préparer la réintégration professionnelle
9. organiser le retour du salarié et de sa famille
10. faire le bilan de la mission

Les modèles de documents indispensables à chaque phase et étape :

• note de cadrage
• budget détaillé
• grille d'analyse des risques
• plan de communication
• fiche de reporting...

Auteur : Isabelle DESMIDT - Date de parution : 15/11/2007

Editeur: Gereso Édition

Tissot Social Entreprise 2011 - 2012

A quoi sert le droit si l'on ne peut pas accéder à une information à la fois fiable et compréhensible ? Comment trouver LA bonne information... celle que vous cherchez ?

Depuis plus de 35 ans, les Editions Tissot vous accompagnent dans la gestion de votre personnel avec pour seule et unique ambition de déchiffrer le droit du travail et ainsi vous permettre de prendre les bonnes décisions.

Je m'installe en Chine

Pékin, Shanghai, Hong Kong, Guangzhou, Shenzen, Chengdu, Shenyang... Les grandes métropoles chinoises ne cessent d'attirer de nouveaux expatriés, séduits par le potentiel économique et les opportunités professionnelles de cet "eldorado" asiatique.

Etudiants, futurs détachés en mission courte ou expatriés en famille, vous vous apprêtez vous aussi à faire ce "grand bond en avant". De la préparation au départ jusqu'à votre installation en Chine, vous recherchez des informations fiables et les réponses à vos questions.

Avec ce guide, donnez-vous toutes les chances de succès dans votre expatriation : formalités d'immigration, emploi, santé, protection sociale, logement, études, fiscalité, aspects pratiques et mode de vie...

Une expatriation réussie, c'est avant tout une expatriation bien préparée !

Sommaire :

• Première approche du pays

• Un pays à l'échelle d'un continent

• Formalités d'immigration d'entrée et de séjour en Chine

• L'emploi en Chine

• Protéger sa santé

• La protection sociale des expatriés en Chine

• Se loger en Chine

• Etudier en Chine

• La fiscalité en Chine

• La vie pratique en Chine

• La représentation française en Chine

• Rentrer en France

Auteur : Jean-René Gautier - Date de parution : 14/04/2011
Editeur : Gereso 

Guide pratique : ma retraite, mode d'emploi

Age légal de départ à la retraite, décote, surcote, point de retraite, taux plein, trimestre, retraite complémentaire, pension de réversion etc...

A la suite de la réforme des retraites, le ministère du travail, de l’emploi et de la santé a mis en ligne un guide pratique d’une centaine de pages intitulé "Ma retraite, mode d’emploi".

Ce guide permet de répondre aux principales questions que se posent les futurs retraités :

• quand partir à la retraite ?
• comment calculer sa durée d’assurance ?
• comment calculer sa retraite ?
• quelles sont les démarches à accomplir ?

Il présente d’abord les droits à la retraite en fonction du statut professionnel de chacun (salarié du secteur privé ou du secteur public, artisan, commerçant, profession libérale, non salarié...). 

L'opération d'assurance dans la rémunération des salariés

En complément de l'action de l'Etat, les entreprises interviennent dans la mise en place et la gestion de garanties sociales à destination des salariés.

Elles concourent, comme les organismes de sécurité sociale, à la protection des salariés contre les risques chômage, vieillesse et dépendance, décès, incapacité et invalidité ; elles tendent enfin à la fourniture de soins de santé. Ces garanties constituent des modes originaux de rémunération des salariés dont le développement fait appel aux différentes techniques assurantielles. L'efficacité de la protection dépend de la capacité des normes juridiques utilisées à permettre, sécuriser et encourager l'opération d'assurance développée à cette fin dans l'entreprise.

Le droit du travail régit, dans l'entreprise, les rapports qu'entretiennent les salariés et l'employeur. Son application à des systèmes assurantiels est parfois délicate, soit qu'il n'appréhende pas les exigences inhérentes à ces systèmes, soit qu'il se marie difficilement avec le droit des assurances qui encadre les relations entre l'organisme assureur et, d'une part, l'employeur, d'autre part, les salariés. 

Enfin, l'action de l'Etat, par les normes fiscales et sociales, doit, pour être efficace, appréhender non seulement les besoins des salariés, mais encore les subtilités propres à chacun des systèmes normatifs. 

Vincent Roulet est Maître de conférences à l’Université François-Rabelais de Tours où il dirige le Master II Juriste d’Entreprise – Relations de travail.

Auteur : Vincent Roulet - Editeur : Panthéon-Assas Paris II

Epargne, retraite et prévoyance d'entreprise

Face aux désengagements progressifs des régimes de Sécurité sociale, l'épargne, la retraite et la prévoyance complémentaires sont au centre des préoccupations des salariés bien sûr mais aussi des chefs d'entreprises qui souhaitent agir sur l'implication professionnelle et trouver des voies pour rémunérer autrement.

Pourquoi, pour qui et comment mettre en place un régime d'épargne salariale ou de protection sociale complémentaire ?

Pour vous aider à faire les bons choix sur des sujets de plus en plus complexes, une équipe d'auteurs pluridisciplinaire a, pour chaque régime, juxtaposé les techniques en jeu et examiné l'ensemble des paramètres à travers une analyse juridique, actuarielle, financière et ressources humaines complète. Ainsi, l'ouvrage :

• recense les besoins des salariés et des objectifs poursuivis par l'employeur ;
• développe les dispositifs envisageables, leurs modalités de mise en oeuvre et d'évolution dans l'entreprise au regard des droits du travail, de la Sécurité sociale, des sociétés, de la fiscalité mais aussi des aspects actuariels, financiers et RH ;
• examine, au cas par cas, chacune des applications concrètes selon l'horizon de temps envisagé et ses modes de financement (salarial, patronal, partagé,...) ;
• propose des méthodes de mise en place à travers des exemples de situations réelles auxquelles l'entreprise et ses salariés peuvent être confrontés.

Cet ouvrage, exhaustif et résolument opérationnel, s'adresse aux chefs d'entreprise, aux salariés et leurs représentants, aux organismes assureurs et gestionnaires d'épargne salariale, aux intermédiaires d'assurance et sociétés de conseil.

Auteur : Michel Hallopeau - Editions de l'Argus de l'Assurance

Travailler à l'étranger

Si l'expatriation a souvent pour origine un motif professionnel, elle n'en est pas moins une aventure humaine, qui concerne tous les membres de la famille. C'est pourquoi Claudie Bert propose ici le seul guide de l'expatriation abordant le sujet sous un angle à la fois pratique et psychologique.

Le moment du départ approche : que dois-je faire de mon appartement ou de ma maison en France ? Mon conjoint aura-t-il la possibilité de travailler dans le pays d'accueil ? Sinon, que pourra-t-il faire pour tirer le plus large profit de cette expérience ? Comment préparer mes enfants à ce départ et quelle solution scolaire trouverai-je pour eux ? Où et comment se renseigner ? À quels écueils mon couple risque-t-il d'être exposé ? De quelle façon anticiper et organiser le retour en France ?

Cet ouvrage, qui donne largement la parole aux expatriés eux-mêmes pour raconter déceptions et découvertes, mésaventures et succès, coups de cœur et moments de spleen, fournit les réponses aux questions que se posent tous ceux qui partent vivre à l’étranger. Outre l’ensemble des informations pratiques (protection sociale, scolarisation, adresses de sites Internet) pour tirer le meilleur parti de ce changement de vie, vous y trouverez de nombreux conseils sur la manière de guider votre couple et votre relation avec vos enfants.

Ce livre est la 2ème édition de S’expatrier en famille (Village Mondial, 2005).

Sommaire

I Partir

1. Partir : pourquoi ?

2. Préparer le départ

II Vivre à l'étranger

3. Arriver et s'installer

4. L'expatrié au travail

5. La vie quotidienne

6. Le couple : l’expatriation le met-elle en danger ?

7. Les enfants : l’école et la vie

8. Les crises majeures

9. Rentrer en France

Auteur : Claudie Bert - Editeur : Editions Pearson : ICI

Grossesse : guides pratiques

Voici 3 guides pratiques édités par la Sécurité Sociale sur la grossesse, la maternité et l'accouchement.

1. La maternité de 0 à 6 mois : ICI,
2. La maternité de 6 à 9 mois : ICI,
3. La maternité après la naissance : ICI

• La déclaration de grossesse : ICI
• Le remboursement des indemnités journalières de Sécurité Sociale en 2011 : ICI
• La maternité en fonction de chaque situation personnelle : ICI

Dirigeant de société 2009-2010

Présentation :

Développer son entreprise et créer de la richesse, voilà ce qui motive le chef d'entreprise. Pour ce faire, il peut compter sur ses compétences, son dynamisme, sa clairvoyance, mais il doit également savoir identifier les risques et les maîtriser. Responsable vis-à-vis des associés, des salariés, de l'administration, de la justice, le dirigeant de société ne peut ignorer les obligations, toujours plus nombreuses, qui pèsent sur lui. 

Quel que soit son titre, directeur général, président du conseil d'administration, administrateur, gérant, il doit également - exercice souvent plus difficile encore - savoir décider pour lui : quelle protection sociale ? quelle retraite ? quelle rémunération ? quel statut ? 

Précieux conseiller, cet ouvrage de référence, écrit par des avocats quotidiennement confrontés aux interrogations de leurs clients, répond aux questions les plus spécifiquement liées au statut et aux fonctions du dirigeant de société. Accompagné de nombreux exemples d'actes, il couvre tous les aspects de la fonction de dirigeant, de l'accès à la cessation des fonctions, des pouvoirs qui lui sont dévolus aux opérations patrimoniales qui peuvent le lier à sa société. 

Cette deuxième édition contient de nouveaux développements sur le droit des entreprises en difficulté, le cautionnement des dettes de la société par le dirigeant, le statut du conjoint, ainsi que la retraite complémentaire. Elle est à jour des nouvelles dispositions législatives et réglementaires sur l'encadrement de la rémunération des dirigeants, notamment du décret du 30 mars 2009, et des recommandations Afep-Medef du 6 octobre 2008.

Sommaire :

Que veut dire être dirigeant de société commerciale ? 

I. Accès aux fonctions 11. Conditions d'accès 12. Nomination et formalités 13. Durée et renouvellement 

II. Statut du dirigeant 

21. Cumul du mandat social et d'un contrat de travail 22. Revenus : régime juridique 23. Revenus : régime fiscal 24. Options de souscription ou d'achat d'actions - Attributions gratuites 25. Statut social 26. Assurance chômage 27. Retraite complémentaire

III. Opérations patrimoniales entre le dirigeant et la société 31. Conventions interdites et réglementées 32. Opérations en compte courant 33. Opérations immobilières 34. Propriété intellectuelle : droits d'auteur, marques et brevets - Nom patronymique 35. Cautionnement des dettes de la société par son dirigeant 

IV. Exercice des fonctions 41. Pouvoirs 42. Délégations de pouvoirs 43. Responsabilité civile - Assurance 44. Responsabilité pénale 45. Responsabilité fiscale 46. Responsabilité du dirigeant de la société en difficulté 

V. Cessation des fonctions 51. Démission - Révocation 52. Indemnités de départ 53. Conséquences pour le dirigeant : non-concurrence, sort des contrats avec la société, cession des droits sociaux

Documents de travail : 301. Récapitulatifs 302. Exemples d'actes 303. Textes législatifs et réglementaires 304. Sources d'information

Auteurs : Fabrice François, Elvire de Frondeville et Ambroise Marlange sont avocats au Barreau de Paris et exercent leur activité dans le domaine du droit des affaires et du droit social.

Editions : DELMAS - Collection : Encyclopédie Delmas 

Date de parution : Septembre 2009

Vous pouvez vous le procurer : ICI